Marque expirée - Marque en non vigueur

CalvaSoft
CALVACOM société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780695
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque CalvaSoft

Déposée le 15 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CalvaSoft »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALVACOM domicilié(e) 80 Rue Taitbout,75009 PARIS (dossier no 2398306) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 215 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2398306) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CalvaSoft est expirée depuis le 15 mars 2019.

CALVACOM a également déposé les autres marques suivantes : SONO-SERV , TRADIM , KANBAN , CLICOM , DISTRI-SERV , VIDEO-SERV , CALVA COM , PHOTO-SERV , CALVAPRO


CALVACOM société par actions simplifiée - 80 Rue Taitbout,75009 PARIS (dossier no 2398306) - 75009 - France - SIREN 378215065


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2398306) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398306 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Logiciels enregistrés, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, microprocesseurs, cartes d'extension graphiques, cartes électroniques, composants intégrés, appareils électroniques et informatiques, à savoir stations de travail et de développement. Circuits intégrés, circuits imprimés ; interfaces (informatique), modems, connecteurs, mémoires vives et mortes pour ordinateurs, souris, disques durs, lecteurs de disquettes et leurs contrôleurs, serveurs, disques optiques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes, cartes à puce, cartes à mémoire, progiciels, systèmes d'exploitation, terminaux d'ordinateurs, ludiciels, tableurs, systèmes experts ; écrans, claviers d'ordinateurs. Bandes magnétiques, enregistreurs à bandes magnétiques, unités à bandes magnétiques, bandes vidéo et audio, cassettes vidéo et audio, changeurs de disques, tableurs électriques, coupleurs (informatique), coupleurs acoustiques, disques compacts, disques compacts audio et vidéo, disques optiques numériques, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoires mortes, supports de données optiques, supports de données magnétiques, haut-parleurs, appareils d'intercommunication, lasers non à usage médical, microphones, imprimantes d'ordinateurs, imprimantes, télécopieurs, appareils et machines pour photocopier, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, appareils de télématique, antennes paraboliques, antennes de satellite, décodeurs, encodeurs, émetteurs, émulateurs, téléphones, téléscripteurs, télé-prompteurs, appareils de télévision, transformateurs et transmetteurs (télécommunication). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations d'affaires ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité sur réseaux de télécommunications ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues. Services de saisie et de traitement de données. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Transcription de communication. Etudes de marché, expertise en affaires. Mise à jour de documentation publicitaire ; traitement de textes ; gestion de fichiers informatiques, de banques de données et de bases de données. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Marchandisage. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, télématiques et téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission de télécopies, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, information en matière de télécommunication. Services de télex, de téléscription et de vidéographie ; services de télétraitement, de téléinformatique et de télématique. Services de transmission de données en ligne et en mode autonome. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Agence de presse et d'informations. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de tout matériel informatique et électronique, travaux d'ingénieurs, consultations en matière d'ordinateurs ; dessin industriel ; concession de licence de propriété intellectuelle ; recherche technique, technologique et informatique. Conception, réalisation et validation de systèmes informatiques ; génie électronique et informatique, génie logiciel ; services d'ingénierie système, d'ingénierie d'affaires et d'analyse de trafic. Contrôle de qualité, étude de projets techniques ; gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.